Conditions Générales de Vente

Vous souhaitez passer une commande sur le site d'épicerie fine en ligne www.opluscourt.fr

Nous vous remercions de votre confiance et mettons tout en œuvre pour vous satisfaire.

Nous travaillons en étroite collaboration avec des artisans / producteurs pour vous faire découvrir de beaux et savoureux produits gastronomiques originaux, c'est notre passion et la vocation de cette épicerie fine disponible en ligne ! Nous accordons un soin tout particulier à partager avec vous la philosophie qui nous anime pour vous proposer nos délicieux produits écoresponsables.

Cette action passe par la toute divertissante lecture des Conditions Générales de Vente de notre site.

Vous retrouverez l’ensemble des conditions ici, notre relation contractuelle inclut le fait que vous vous engagez à les accepter lors de la validation de votre commande.

Article 1.  Objet

Ces conditions générales de vente définissent les modalités de vente sur le site Internet www.opluscourt.fr (ci-après désigné « le Site ») depuis lequel sont commercialisés des produits d’épicerie fine (ci-après dénommés les « Produits ») à des personnes physiques ou morales dans un cadre d’usage personnel. Le Site est édité par la société O Plus Court IDF, SAS au capital de 3 000 euros, ci-après dénommée « O Plus Court », dont le siège social se situe au 20 rue Lavoisier – 95 300 Pontoise, identifiée au RCS de Pontoise sous le n° 877 971 218, numéro de TVA intracommunautaire FR13 877 971 218.

Article 2. Acceptation

En passant une commande sur notre Site en ligne, l’internaute de plus de dix-huit ans qui la réalise est ci-après dénommé « le Client ». Il déclare en accepter ces termes sans restriction, ni réserves. Toute commande en vaut donc acceptation.

La Société O Plus Court se réserve le droit à tout moment de modifier les présentes Conditions Générales de Vente. Le Client pourra prendre connaissance des modifications en se connectant sur le Site, dans la rubrique prévue à cet effet. Toute nouvelle version fera l’objet d’une information auprès des Clients.

La version en ligne des Conditions Générales de Vente à la date de la commande du Client prévaut sur toute autre version antérieure.

Article 3.  Description de l’activité du service

Sur son Site d'épicerie fine en ligne www.opluscourt.fr, la Société propose à ses Clients d’acheter des produits d’épicerie fine, sélectionnés par ses soins auprès de producteurs reconnus pour leur savoir-faire et la qualité gustative de leurs produits tout en respectant une démarche éco-responsable.

En se connectant sur le Site, l’internaute peut consulter le catalogue des produits classés par catégorie, s’inscrire sur le Site, consulter les différentes informations aux produits, à ses utilisations, à la description de l’entreprise qui le fabrique. Il peut préparer et commander ses produits. Il peut aussi accéder à son « compte », dans lequel sont stockées notamment ses informations personnelles, l’historique de ses commandes. Il devient ainsi un « Client ». 

Article 4.  Les produits

1) Descriptif

Différentes catégories de produits, définies par l’éditeur du Site, présentent le catalogue de l’offre d'épicerie fine. La rubrique "Le frais" est réservée aux Clients sélectionnant le mode de livraison Chronopost ou  faisant partis des zones desservies par la livraison O Plus Court.

Chaque Produit proposé sur le Site fait l'objet d'une présentation rapide sur une liste indiquant notamment sa dénomination, une description succincte, ainsi que son prix unitaire.

Une présentation plus détaillée de ses caractéristiques est accessible sur une fiche intitulée "Description et détails du produit", rédigée avec les informations délivrées par le fabricant ou le fournisseur du produit. Cette fiche est accessible directement sur la fiche du produit, sous l’onglet "description ou détails du produit". La représentation photographique du Produit est la plus fidèle possible, il est possible cependant que certaines différences interviennent dans la perception du produit à l’écran par le Client. Seul le descriptif écrit du produit est réputé contractuel.

2) Disponibilité des Produits

Les Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles au jour de la préparation de la commande, après prise en compte de la validité du paiement.

La Société O Plus Court met tous ses moyens en œuvre pour garantir la plus grande disponibilité de ses Produits.  Si toutefois un défaut de disponibilité survenait entre le moment de la commande ou l’émission du paiement, la Société O Plus Court contactera le Client par e-mail ou par téléphone pour lui proposer, au choix, une livraison ultérieure du ou des produits manquant(s) ou un remboursement dans les termes de l’article 9.

À tout moment le Site d'épicerie fine en ligne peut retirer, si nécessaire, momentanément ou définitivement, un Produit de la liste de son catalogue sans avoir à en informer les Clients.

Si un des produits est indisponible ou en rupture de stock, malgré l’indication sur le Site de sa disponibilité au moment de la commande, le Client en sera informé au plus tôt. Il pourra attendre la disponibilité du produit commandé, ou il pourra obtenir l’échange du produit ou son remboursement. Dans le cas d’un remboursement, celui-ci s’effectue dans les conditions décrites dans l’article 9 de ces Conditions Générales de Vente.

3) Prix

Les prix applicables sont ceux indiqués sur le Site au moment de la validation de la commande par le Client. Ils s’entendent, toutes taxes comprises. Ils sont soumis à la TVA en vigueur au moment de la validation de la commande sur le Site, et dépend notamment de l'adresse du Client. Le montant de cette TVA est calculé définitivement après que le Client a indiqué son adresse dans son compte Client.

Le taux de TVA indiqué sur le récapitulatif de commande est celui applicable au jour de la commande. Les frais de livraison des produits sont également indiqués en ligne toutes taxes comprises (TTC). Les commandes sont payables en Euros.

À tout moment et sans préavis, le Site est en droit de modifier les prix des Produits. Ces nouveaux prix entrent en vigueur pour les commandes réalisées et confirmées après leur mise en ligne sur le Site. 

Article 5. La commande

1) Descriptif du processus

Le Client peut passer sa commande en créant un compte client, il commande un Produit présent sur le Site d'épicerie fine en cliquant sur le bouton prévu à cet effet « ajouter au panier ». Il peut déterminer la quantité commandée pour un même produit soit en entrant dans la fiche détaillée du produit, soit en affichant le panier (en cliquant sur le panier en haut à droite de l’écran). Le Client peut ainsi mettre dans son panier tous les articles qu’il souhaite commander. Le montant du panier s’incrémente automatiquement au fur et à mesure de l’ajout de ces produits dans le panier.

Le Client peut également choisir de commander un ou plusieurs produits du Site en contactant directement le service Client du Site au 06.16.84.37.15 (appel non surtaxé).

2) L’identification sur le site

Pour procéder au paiement de la commande, deux possibilités sont proposées :

1/ La création d'un compte client en renseignant les champs prévus à cet effet :

- Pour les champs obligatoires : civilité, prénom, nom, adresse e-mail, mot de passe, une adresse, la date de naissance.

- Pour les champs facultatifs : nom de société, une seconde adresse si nécessaire, un numéro de téléphone (pour faciliter la livraison), un second numéro de téléphone.

Quand le Client a créé un compte Client, il se connecte en utilisant l’adresse e-mail et le mot de passe choisis pour la création de ce compte.

2/ Prise de commande par téléphone, c'est le service Client qui procède à l'inscription du Client sur le Site.

3) Le récapitulatif de la commande de produits et choix du mode de livraison

Lorsque le Client a fini son choix de produit, un écran lui propose un récapitulatif de sa commande, incluant le détail des produits, les quantités commandées, le montant à payer des produits, à l’exclusion des frais de port mentionnés ultérieurement.

Il lui est également proposé une option "paquet cadeau" : dans le cas où cette option est choisie par cochage de la case prévue à cet effet, l'exhaustivité du contenu du panier est emballé dans une boite ou paquet cadeau et livré à l'adresse indiquée par le Client, avec un mot d'accompagnement si le Client le souhaite. Le prix de cette prestation complémentaire facultative est mentionné sur l'écran proposant l'option.

Le Client peut également saisir un code réduction sur cet écran, s’il en possède un. Dans le cas d’utilisation de bon de réduction, le montant de ladite réduction est déduit sur le montant total des produits, et avant le calcul des éventuels frais de port.

Il choisit ensuite le mode de livraison parmi ceux proposés à l’écran et notamment :

- Livraison O Plus Court : La livraison de vos produits frais et locaux vous est proposée jusqu'à votre domicile une fois par semaine le mercredi. Ce mode de livraison est valable uniquement pour les communes suivantes : Cormeilles-en-Parisis / Herblay-sur-Seine / Montigny lès Cormeilles / La Frette-sur-Seine / Sartrouville / Maisons-Laffitte / Vésinet. Le fait de faire partie d'une de ces communes, vous ouvre l'accès à la rubrique "Le Frais".

Pour les deux options de livraison ci-dessous, les créneaux horaires de retrait et de livraison sont ceux indiqués par les Prestataires. Le Client devra vérifier que l’adresse indiquée est bien compatible avec les zones de livraison mentionnées. Les Produits peuvent être livrés via les prestataires suivants :

- Mondial Relay : À l'adresse du point relais (réseau Mondial Relay) choisie au moment de la commande. Si le point relais n'est pas disponible après passage de la commande, le Site contactera le Client pour convenir avec lui d'une autre adresse Mondial Relay pour la livraison.

- Colissimo : À une adresse qu’il aura définie en amont, ou dans un point relais du réseau Pick Up, ou dans un bureau de Poste.

Cette liste de transporteurs n'est pas exhaustive, elle peut évoluer. La liste des propositions est mise à jour quotidiennement et est consultable au moment de la validation de la commande.

Le choix du mode de livraison détermine le montant des frais de port à régler éventuellement par le Client. Ces frais viennent en ajout du prix des produits et constituent le montant total de la commande, à payer. Ce montant total apparaît à l’écran dans un récapitulatif global, avant paiement. 

Article 6.  Le paiement

Le Client choisit le mode de paiement parmi ceux mis à sa disposition :

Le paiement sécurisé par CB. Le paiement en ligne par carte bancaire est effectué dans un environnement sécurisé via le système de sécurité SSL (Secure Socket Layer) qui permet le cryptage des coordonnées bancaires lors de leur transmission sur le réseau,

Le paiement via le compte Paypal qui aura été créé préalablement,

Le paiement par virement bancaire aux coordonnées bancaires précisées sur l’écran prévu à cet effet.

Le paiement à la livraison en espèces ou par carte bleu - Ce mode de paiement s'adresse uniquement aux clients de proximité avec livraison O Plus Court.

Article 7.  La contractualisation de la vente

La vente de produits d'épicerie fine est conclue à partir du moment où :

         - les conditions générales de vente ont été acceptés par l'action de cochage dans le cadre désigné à cet effet,

         - le paiement est effectué.

Pour les paiements par carte bancaire : après le débit effectué lors de la validation de la commande et après obtention de l'autorisation de débit du compte bancaire du Client auprès des centres de paiement compétents.

Pour les paiements Paypal après autorisation de l'organisme communiqué au Site. 

Pour les paiements par virement, le contrat est conclu à réception du montant exact de la commande sur le compte bancaire de la Société.

Les commandes réglées par virement sont conservées en mode « provisoire » pour une durée de sept jours ouvrés afin de laisser le temps au Client de procéder à son règlement. Au-delà elles sont automatiquement annulées.

Le Client est réputé avoir toute autorisation nécessaire pour utiliser le mode de paiement choisi.

Les factures seront disponibles sur le Site, dans la rubrique « mon compte », « historique et détail de mes commandes ». 

Article 8. La livraison

1) Le cas général

Le Site O Plus Court s’engage à préparer les commandes dans un délai moyen d’un (1) à trois (3) jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif sur le Site, celui-ci ne pouvant être tenu responsable pour un dépassement des délais indicatifs donnés sur le Site ou lors de la confirmation de la commande. 

Cependant le Site s'engage à préparer et faire livrer les commandes dans un délai maximum de trente (30) jours, passée la date de confirmation de sa commande par courrier électronique. En cas de non-respect de cette date limite, le Client pourra obtenir la suppression de la vente dans les conditions prévues à l'article L 114-1 al 2 et 3 (par LR AR et en cas de dépassement non dû à un cas de force majeure).

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client sur le bon de commande, lors du passage de sa commande.

La livraison du colis est réputée effectuée dès la mise à disposition de ce colis au Client par le transporteur, ce dernier ayant mis en place un système de contrôle tracé. Aucune contestation relative à la livraison ne sera recevable si la commande contestée apparaît comme ayant été livrée, le système informatique du transporteur faisant foi.

En cas de retard, le Client doit le signaler au service Client par écrit contact@opluscourt.fr. Si la commande n’intervient pas dans les 14 jours suivant la date de livraison prévue initialement, le Client aura la possibilité d'annuler sa commande, sous réserve que ce retard soit imputable ni au Client lui-même, ni qu'il soit le fait d'un cas de force majeure (dans ce cas, le remboursement du montant des produits non livrés sera effectué dans les conditions de l'article 1) ou de demander un nouvel envoi des produits non livrés. 

2)     Les tarifs de livraison

Le tarif de la livraison des commandes est indiqué sur le récapitulatif de la commande, à l’issue du choix de mode de livraison. Il dépend du montant à payer pour les produits, du lieu et mode de livraison choisi. Le détail est présenté au Client dans la rubrique « Livraison », consultable en cliquant ici.

Le Client peut aussi bénéficier, sous certaines réserves, d’offres promotionnelles diminuant ou supprimant les frais de livraison. Les conditions relatives à ces offres promotionnelles sont mentionnées au moment de la publication de ces promotions sur le Site, sur un message électronique promotionnel ou sur un dépliant promotionnel. Dans le cas d’utilisation de bon de réduction, le montant de ladite réduction est déduit sur le montant total des produits, et avant le calcul des éventuels frais de port.

3)     Précautions à la livraison

A la livraison le Client doit vérifier le bon état du colis et des produits. En cas de dommage, il doit en informer la Société sous un délai de trois (3) jours par téléphone au 06.16.84.37.15 ou par mail à contact@opluscourt.fr. Il devra également joindre des photos des produits et/ou de l’emballage détériorés.

Si malgré toutes les précautions prises par le Site pour assurer la bonne conformité des produits livrés avec la commande passée, les biens livrés sont non conformes aux attendus, la Société s’engage à échanger le produit ou à rembourser le Client.

Article 9. La rétractation : droits, délai et modalités de remboursement

Le droit de rétraction s’exercera selon les modalités prévues au Code de la consommation.

Le Client est informé que conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé s’agissant des Produits qui sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

Il est également informé que le droit de rétraction ne pourra être exercé après la livraison s’agissant de Produits qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

En dehors de ce type de Produits, le Client dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours ouvrés, à compter de la date de réception des Produits commandés, pour se rétracter sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge et dont il devra s’acquitter.

Lorsque sa commande porte sur plusieurs Produits livrés séparément, le délai ci-dessus court à compter de la réception du dernier Produit.

Le Client qui souhaite exercer son droit de rétractation doit adresser à O Plus Court aux coordonnées mentionnées à l’article 1 des présentes, avant l’expiration du délai ci-dessus, le formulaire de rétractation annexé aux présentes conditions générales dûment complété, ou une déclaration exprimant clairement sa volonté de se rétracter et comportant son numéro de commande.

Les Produits doivent impérativement être retournés à O Plus Court dans leur emballage d’origine, sans retard excessif et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours calendaires suivant la communication, par le Client, de sa volonté de se rétracter. Ils doivent être accompagnés d’une copie de la facture d’achat correspondante. Le Client est réputé responsable en cas de détérioration des Produits lors de leur retour à O Plus Court. 

Le Client sera remboursé dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours à compter de la date de réception effective par la société de la demande de rétractation de l’intégralité des sommes versées pour sa commande, déduction faite le cas échéant des frais de retour, qui restent à la charge du Client. O Plus Court se réserve toutefois le droit de différer ce remboursement jusqu’à la récupération effective des Produits.

Article 10.  Loi applicable et règlement des litiges

Les parties conviennent que les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du droit français.

En cas de contestation sur la validité, l’interprétation et/ou l’exécution des présentes conditions générales, les parties conviennent que les tribunaux de Pontoise seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.

Article 11. Protection des mineurs

Nous vous rappellons que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé, et vous conseillons une consommation modérée.

www.opluscourt.fr rappelle, compte tenu des contraintes intrinsèques à la livraison de produits, que l’Utilisateur, en commandant sur ce site renonce expressément et définitivement au bénéfice de l'article 1587 du Code Civil, qui ne prévoit la conclusion définitive de la vente de vin qu'après dégustation et agrément de l'acheteur.

Les mineurs de moins de douze ans ne peuvent pas passer commande sur notre site.

Les mineurs âgés de moins de 18 ans ne pourront en aucun passer de commande de boissons alcoolisées sur le site www.opluscourt.fr, conformément à l'ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959, et aux termes de l'article L. 80 du Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme, interdisant la vente d’alcool aux mineurs.

Article 12. Informations nominatives

La collecte de données nominatives est indispensable pour le traitement et la livraison des commandes, le Client reconnaît en avoir connaissance. Ces informations sont strictement confidentielles. Le Site ne communique ces informations nominatives de ses Clients en aucun cas à des tiers à des fins commerciales. Ces informations le concernant peuvent être uniquement communiquées aux prestataires commerciaux de la Société dans le seul but d’honorer la commande et la livraison des produits. 

Comme la loi le prévoit, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification à l’égard de toute information le concernant figurant dans les fichiers de la Société O Plus Court.

Un ou plusieurs " cookies " sont placés sur le disque dur de l'ordinateur du Client, afin notamment de permettre au Site de reconnaître l'Utilisateur lorsqu'il se connecte au service, de faciliter la gestion, et à des fins statistiques (pages consultées, date et heure des consultations, etc.).

Article 13. Données personnelles

L’utilisateur autorise la mise en place de " cookies " et leur utilisation par la Société. L'Utilisateur est informé de la possibilité de s'opposer à l'installation de " cookies", notamment sur Internet Explorer et Netscape Navigator.

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition, d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez rectifier, compléter et mettre à jour entièrement les informations vous concernant via votre compte client, ou demander leur suppression en nous contactant directement.

Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées au traitement de vos commandes et de vos diverses demandes.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.